Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA GRAVE
Numéro de dépôt :
1319296
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1995
Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVE
Déposée le 8 février 1985 par Elliott GARCON-MONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319296.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elliott GARCON-MONARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62483 - Publication au BOPI 1992-04-23